Editeur du site

MOGA SOREBAT
35 avenue de Marqueille – 31650 St ORENS DE GAMEVILLE
tél. : 05 61 39 86 60

Directeur de la publication : Romain MOGA
Création et développement : Carton Rouge – Agence conseil en communication et design
Hébergement :OVH

Objet du site

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles MOGA SOREBAT met à la disposition des internautes son Site Internet www.moga-sorebat.fr (« le Site ») et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site. Toute connexion au Site est subordonnée au respect de la présente notice légale que MOGA SOREBAT se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L’accès et l’utilisation du Site entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n’étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce Site.

Accès au site

MOGA SOREBAT s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir.
Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. MOGA SOREBAT n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute.

Droit de la propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent sur le site www.moga-sorebat.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de MOGA SOREBAT. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Données personnelles

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données vous concernant et qui pourraient être collectées par MOGA SOREBAT par le biais de ce Site en nous contactant par téléphone (05 61 39 86 60) ou courrier postal (MOGA SOREBAT – 35 avenue de Marqueille – 31650 St ORENS DE GAMEVILLE). Le responsable du traitement de ce type de demandes se réserve toutefois, le droit de refuser toute demande considérée comme abusive.

Responsabilité

L’utilisateur déclare avoir connaissance des caractéristiques et limites de l’utilisation de l’Internet ainsi que des risques liés à la sécurité des communications électroniques.
Les informations fournies par l’exploitant du Site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. Si MOGA SOREBAT fait ses meilleurs efforts pour fournir un contenu fiable sur son Site, il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Lien hypertexte

Le Site internet peut contenir des liens hypertexte vers des sites partenaires du MOGA SOREBAT ou de tiers. MOGA SOREBAT n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assure par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. La création de liens hypertexte vers le Site est soumise à l’accord préalable de MOGA SOREBAT.

Politique de cookies

Le Site est amené à vous demander l’acceptation des cookies pour réaliser des statistiques anonymes de visites.
Un cookie ou un traceur, est un fichier texte déposé sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Voici les cookies utilisés par www.moga-sorebat.fr :

Editeur de cookie : Google Analtytics (ga)
Description : nous permet de mesurer le volume de visites
Durée de conservation : 1 an

Vous pouvez supprimer les cookies déjà installés sur votre ordinateur via votre navigateur mais vous pouvez également paramétrer ce dernier pour vous opposer à l’installation de cookies sur votre ordinateur. Voici les façons de procéder selon votre navigateur.
Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Pour Internet Explorer™ :
http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Pour Safari™ :
https://support.apple.com/kb/PH21411?locale=fr_FR
Pour Chrome™ : 
http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Pour Firefox™ :
http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

Pour Opera™ :
http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html